Etudes et expertises

Liste des procédures fournis par le Bureau national d'études pour le développement rural (BNEDER)

– Contact, présentation du projet et orientation
– Dépôt de la demande d’étude;
– Élaboration d’une offre de service;
– Séance de travail avec le Promoteur;
– Élaboration et lecture du Contrat;
– Signature du contrat et prise en charge de l’étude;
– Remise du rapport d’étude.

Petit exploitant agricole exploitant une terre agricole ne dépasse pas 0,5 ha en irrigué ou 1ha en sec.

– BNEDER

  • Direction des Etudes, de la formation et de la programmation;
  • Direction des Contrats et du Soutien.

– Copie de la CNI ;

– Copie de l’acte de propriété ou de :

  • Acte de concession ;
  • Attestation d’éligibilité ;
  • Décision d’APFA ;
  • Livret foncier ;

– Plan Cadastral ;

– Factures pro-format ;

– Registre de commerce pour les entreprises privées ;

– Cheque ou reçu de versement selon modalités de paiement prévu.

45 à partir de la signature du contrat de prestation de service.

A l’achévement du délai de réalisation, le rapport d’étude devra être délivré par le chef de projet à l’issu du règlement total du montant contractuel.

2 ou 3 mois, selon les factures pro-forma.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

– Contact, présentation du projet et orientation;
– Dépôt de la demande d’étude;
– Élaboration d’une offre de service;
– Séance de travail avec le Promoteur;
– Élaboration et lecture du Contrat;
– Signature du contrat et prise en charge de l’étude;
– Remise du rapport d’étude.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils.

– BNEDER

  • Direction des Etudes, de la formation et de la programmation;
  • Direction des Contrats et du Soutien.

– Copie de la CNI ;

– Copie de l’acte de propriété ou de :

  • Acte de concession ;
  • Attestation d’éligibilité ;
  • Décision d’APFA ;
  • Livret foncier ;

– Plan Cadastral ;

– Factures pro-format ;

– Registre de commerce pour les entreprises privées ;

– Chèque ou reçu de versement selon modalités de paiement prévus.

20 à partir de la signature du contrat de prestation de service.

A l’achévement du délai de réalisation, le rapport d’étude devra être délivré par le chef de projet à l’issu du règlement total du montant contractuel.

2 ou 3 mois, selon les factures pro-forma.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

– Contact, présentation du projet et orientation;
– Dépôt de la demande d’étude;
– Élaboration d’une offre de service;
– Séance de travail avec le Promoteur;
– Élaboration et lecture du Contrat;
– Signature du contrat et prise en charge de l’étude;
– Remise du rapport d’étude.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils.

– BNEDER

  • Direction des Etudes, de la formation et de la programmation;
  • Direction des Contrats et du Soutien.

– Copie de la CNI ;

– Copie de l’acte de propriété ou de :

  • Acte de concession ;
  • Attestation d’éligibilité ;
  • Décision d’APFA ;
  • Livret foncier ;

– Plan Cadastral ;

– Factures pro-format ;

– Registre de commerce pour les entreprises privées ;

– Chèque ou reçu de versement selon modalités de paiement prévus.

20 à partir de la signature du contrat de prestation de service.

A l’achévement du délai de réalisation, le rapport d’étude devra être délivré par le chef de projet à l’issu du règlement total du montant contractuel.

5 an Selon :
– Contenance de l’eau d’irrigation;
– L’aptitude culturale;
– Type d’engrais utilisé.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

– Contact, présentation du projet et orientation;
– Dépôt du bon de commande joint des documents demandés;
– Élaboration de l’idée de projet;
– Remise du rapport d’étude préliminaire au client.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils.

– BNEDER

  • Direction des Etudes, de la formation et de la programmation.

– Copie de la CNI;
– Registre de commerce pour les entreprises privées;
– Chèque ou reçu de versement du montant de la prestation de service.

7 jours à partir du dépôt du bon de commande.

A la réalisation de l’idée de projet, le client sera contacté afin de venir récupérer le document.

1 an.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

Contact et séance de travail avec le Client;
– Élaboration d’une offre financière selon le besoin en analyses du sol (avec ou sans interprétation);
– Réception des document demandés et des échantillons prélevés;
– Analyse des échantillons:
– Remise des résultats d’analyse.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils.

BNEDER :

  • Département des Analyses des Sols et des Eaux.

– Copie de la CNI;
– Registre de commerce pour les entreprises privées;
– Chèque ou reçu de versement du montant de la prestation de service.

20 jours selon le type de paramètres à analyser.

Le client pourra récupérer les résultats d’analyses suite à un rendez-vous donné après vérification de ces dernières.

5 an
Selon :
– Contenance de l’eau d’irrigation;
– L’aptitude culturale;
– Type d’engrais utilisé.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

Contact et séance de travail avec le Client;
– Élaboration d’une offre financière selon le besoin en analyses du sol (avec ou sans interprétation);
– Réception des document demandés et des échantillons prélevés;
– Analyse des échantillons:
– Remise des résultats d’analyse.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils.

BNEDER :

  • Département des Analyses des Sols et des Eaux.

– Copie de la CNI;
– Registre de commerce pour les entreprises privées;
– Chèque ou reçu de versement du montant de la prestation de service.

10 jours selon le type de paramètres à analyser.

Le client pourra récupérer les résultats d’analyses suite à un rendez-vous donné après vérification de ces dernières.

3 mois.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural

– Contact, présentation du projet et orientation
– Dépôt de la demande d’étude;
– Élaboration d’une offre de service;
– Séance de travail avec le Promoteur;
– Élaboration et lecture du Contrat;
– Signature du contrat et prise en charge de l’étude;
– Remise du rapport d’étude.

Promoteur détenteur de document relatif à l’acquisition d’assiette foncière et jouissant de ses pleins droits civils

– BNEDER

  • Direction des Etudes, de la formation et de la programmation;
  • Direction des Contrats et du Soutien.

– Copie de la CNI ;

– Copie de l’acte de propriété ou de :

  • Acte de concession ;
  • Attestation d’éligibilité ;
  • Décision d’APFA ;
  • Livret foncier ;

– Plan Cadastral ;

– Factures pro-format ;

– Registre de commerce pour les entreprises privées ;

– Chèque ou reçu de versement selon modalités de paiement prévus.

30 Jours à partir de la signature du contrat de prestation de service.

A l’achévement du délai de réalisation, le rapport d’étude devra être délivré par le chef de projet à l’issu du règlement total du montant contractuel.

01 mois.

– Décret n° 10-333 du 23 Moharram 1432 correspondant au 29 Décembre 2010 portant création du Bureau National d’études pour le Développement Rural